1. Responsable du traitement
BNOIRE – 75 rue de la Plaine, 75020 Paris, FranceForme juridique, SIRET : [À COMPLÉTER – phase 2]Contact données personnelles : contact@bnoire.frDélégué à la protection des données : [À COMPLÉTER ou « non désigné »]
Politique de confidentialité
Comment BNOIRE collecte, utilise et protège vos données personnelles, et comment exercer vos droits RGPD.
Sommaire
2. Données collectées
- Compte et commande : nom, prénom, e-mail, téléphone, adresses de livraison et de facturation, historique de commandes.
- Paiement : le paiement par carte est traité par Stripe ; BNOIRE ne reçoit ni ne conserve votre numéro de carte complet. Pour un virement, nous recevons les informations de paiement nécessaires au rapprochement de votre commande.
- Demandes de devis et contact : les informations que vous nous transmettez (dont société, projet).
- Navigation : données techniques (adresse IP, navigateur, pages consultées) et cookies, selon vos choix [À COMPLÉTER : outils de mesure d'audience utilisés].
3. Finalités et bases légales
| Finalité | Base légale |
|---|---|
| Gérer votre compte, vos commandes, livraisons et retours | Exécution du contrat |
| Émettre et conserver les factures | Obligation légale |
| Répondre à vos demandes et devis | Mesures précontractuelles / intérêt légitime |
| Prévenir la fraude et sécuriser le site | Intérêt légitime |
| Mesurer l'audience, améliorer le site | Consentement |
| Envoyer des offres et actualités BNOIRE | Consentement [À CONFIRMER si newsletter] |
4. Destinataires
Vos données sont accessibles aux équipes BNOIRE habilitées et à nos prestataires, dans la limite de leurs missions :
- Stripe : paiement par carte. Stripe indique proposer un accord de traitement des données et participer au cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework) pour les transferts internationaux.
- Hostinger : hébergement du site et des données. Lieu des serveurs : [À COMPLÉTER].
- Transporteurs : livraison de vos commandes [À COMPLÉTER].
- Prestataires techniques : messagerie, outil de gestion commerciale et comptable, mesure d'audience [À COMPLÉTER].
Nous ne vendons pas vos données.
5. Transferts hors Union européenne
Certains prestataires (notamment Stripe) peuvent traiter des données hors de l'UE, avec les garanties prévues par le RGPD (clauses contractuelles types, Data Privacy Framework). [À COMPLÉTER pour les autres prestataires]
6. Durées de conservation [À VALIDER]
- Données de compte : durée de la relation commerciale, puis [À COMPLÉTER : ex. 3 ans] après inactivité.
- Commandes et factures : 10 ans (obligations comptables).
- Demandes de contact et devis non suivis : [À COMPLÉTER].
- Cookies : 13 mois maximum.
7. Vos droits
Accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité, retrait du consentement et directives post-mortem. Écrivez à contact@bnoire.fr ; nous répondons sous un mois. Une pièce d'identité peut être demandée en cas de doute.
Vous pouvez aussi saisir la CNIL (cnil.fr) : 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.
8. Cookies
Les cookies strictement nécessaires (panier, session, sécurité, paiement) ne demandent pas de consentement. Les autres (mesure d'audience, marketing) ne sont déposés qu'avec votre accord, modifiable à tout moment via [À COMPLÉTER : lien « Gérer mes cookies »].
9. Sécurité
Connexion chiffrée (HTTPS), accès restreints, paiements délégués à un prestataire certifié PCI DSS niveau 1.
10. Modifications
Cette politique peut évoluer ; la date de mise à jour figure en haut de page.
Une question ?
Écrivez-nous à contact@bnoire.fr.